Termes et Conditions Générales
1. Introduction
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site web empire17.com et les achats effectués sur ce site. En utilisant ce site web, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces termes et conditions ou une partie de ceux-ci, vous ne devez pas utiliser ce site web.
2. Licence d’utilisation du site web
Sauf indication contraire, empire17.com et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur le site web et le matériel qui y est publié. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez consulter uniquement et imprimer des pages à partir du site web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies ci-dessous et ailleurs dans ces termes et conditions.
Vous ne devez pas :
- Republier le matériel de ce site web (y compris la republication sur un autre site web).
- Vendre, louer ou sous-licencier du matériel à partir du site web.
- Afficher publiquement le matériel du site web sans autorisation préalable.
3. Commandes et Livraisons
Toutes les commandes passées via [nom de la boutique en ligne] sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande à notre discrétion.
Nous nous efforçons de garantir que toutes les informations sur les produits sont correctes au moment de la publication. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude de ces informations et nous nous réservons le droit de modifier les informations des produits sans préavis.
Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de divers facteurs. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison une fois que le colis a été remis à notre transporteur.
4. Politique de Retour
Nous acceptons les retours dans les 5 jours suivant la réception de votre commande, sous réserve que les articles soient retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
5. Confidentialité
Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.
6. Loi Applicable
Les présentes conditions générales sont régies par et interprétées conformément aux lois en vigueur. Tout litige découlant de ces conditions générales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents.